Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIOCRATIE
Raoul MARCY

Numéro de dépôt :
1561304
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque PRIOCRATIE

Déposée le 14 novembre 1989 par Raoul MARCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PRIOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Raoul MARCY, domicilié(e) 165, rue du Mont Ventoux, 84701 SORGUES - France.

La marque PRIOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIOCRATIE est expirée depuis le 14 novembre 1999.

Raoul MARCY a également déposé les autres marques suivantes : SYNERBAT , BATIMENTERIE


Raoul MARCY - 165, rue du Mont Ventoux, 84701 SORGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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